L’abattage

 

Maria est le personnage principal du roman Onze minutes, de Paulo Coelho, qui raconte l’histoire d’une jeune Brésilienne émigrée en Europe pour y trouver une vie meilleure. Elle commence danseuse de cabaret, puis devient prostituée dans une boîte de nuit, où les clients paient 350 francs suisses pour passer une soirée avec elle.

« Une soirée ? s’exclame Paulo Coelho. Vois-tu, Maria, tu exagères. En vérité, ce sont quarante-cinq minutes, et même, si l’on décompte le temps passé à se déshabiller, faire un geste faussement tendre, échanger quelques propos sans originalité, se rhabiller, ça se réduit à onze minutes de sexe proprement dit. »

 

Nima X. est un photojournaliste iranien, qui travaillait aux côtés des partis d’opposition. Après qu’il ait couvert des manifestations antigouvernementales, des policiers sont venus saisir, sur son ordinateur, six giga-octets d’images. Pour avoir diffusé certains clichés hors des frontières, il a été accusé d’avoir porté atteinte à la sécurité de l’Etat. En septembre 2012, il a fui l’Iran, pour chercher refuge en Grande-Bretagne. Le 6 octobre 2012 au matin, il a été arrêté dans le port de Calais, au moment d’embarquer vers l’Angleterre. Le préfet a décidé en fin de matinée de le renvoyer de force en Iran. Il aurait apprécié que l’administration française s’intérresse à sa situation un peu plus que quelques heures.

« Une matinée ? Vois-tu Nima, tu exagères. En vérité, ce sont quatre heures de vérification d’identité, et même, si l’on décompte le temps passé à te transporter au commissariat, faire une procédure faussement pénale, poser quelques questions sans intérêt, et biffer les mentions de ton arrêté d’expulsion, ça se réduit à onze minutes d’examen de situation proprement dit. »

TRANSPORTER AU COMMISSARIAT – A 7h45 du matin ce 6 octobre 2012, la police aux frontières du port de Calais a donc découvert, dissimulés dans la remorque d’un camion, Nima X. ainsi que dix autres clandestins. La routine. Retour au commissariat à 8h30, pour présentation à l’officier de police judiciaire.

FAIRE UNE PROCEDURE FAUSSEMENT PENALE – Seule une infraction de séjour irrégulier pouvant être reprochée à ces onze ressortissants iraniens et afghans, ils ne pouvaient pas être placés en garde à vue (). Les policiers se sont donc contentés d’une , dont la durée est limitée à 4 heures (article ). De notoriété publique, les vérifications d’identité des sans-papiers, tout comme les gardes à vue dont elles ont pris le relais, constituent un magistral détournement de procédure pénale. Elles ne répondent à d’autre nécessité qu’à celle de maintenir l’étranger à la disposition de l’administration préfectorale, le temps de préparer la paperasse. A la lecture de ces lignes, certains auront beau gémir beaucoup, tous savent bien que le recours à la procédure pénale en droit des étrangers, c’est simulé.

POSER QUELQUES QUESTIONS SANS INTERET – Nima est auditionné par les fonctionnaires de police  : onze minutes exactement. Soit, en retirant le temps des traductions par l’interprète : cinq minutes. En retranchant encore les déclarations relatives à son état-civil (15 lignes), les conditions de son interpellation (5 lignes) et ses éventuelles observations (2 lignes), ne restent plus qu’une poignée de secondes digne d’intérêt. Juste le temps pour lui de commencer à expliquer : « J’ai un diplôme d’études supérieures de journalisme » ; « Je n’ai pas effectué de démarches en France ou dans un autre pays européen. »

Pas la moindre question sur son passé, la date de son départ d’Iran, les motifs de cette fuite, ses projets en Angleterre, ses craintes s’il était renvoyé dans la dictature de Mahmoud Ahmadinejad. Cette parodie d’audition sera néanmoins qualifiée par le préfet d’« examen approfondi de la situation personnelle de l’intéressé ». Et avant de décider d’un renvoi vers l’Iran, il ajoutera sans rosir : « l’intéressé n’établit pas être exposé à des peines ou traitements contraires à la convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales en cas de retour dans son pays d’origine » (l’Iran est, comme chacun sait, une destination touristique fort prisée). Heureusement pour l’auteur de cet arrêté préfectoral écrit à l’eau de rose, l’audition onze-minutes ne contenait pas la moindre question ni même la plus petite allusion à aucun des sujets de nature à lui compliquer un tant soit peu la tâche.

BIFFER LES MENTIONS INUTILES – Une fois terminées les auditions des onze personnes arrêtées en même temps, l’administration préfectorale ne dispose plus guère que d’une paire d’heures avant que ne prenne fin la période des prétendues  » vérifications d’identités « . Aucun problème ! Ses services ne se donnent même plus la peine de remplir les arrêtés, et se contentent, sur un modèle pré-rempli, de biffer les paragraphes inutiles. Nima reçoit son petit cadeau à 11h55 : un de placement dans un Centre, dans l’attente de son renvoi vers l’Iran. Le confirme la parfaite légalité de la décision préfectorale de reconduite en Iran, qui peut dès lors être exécutée.

 

Dans les prochains jours, l’assemblée nationale va examiner, en procédure accélérée (décidément…), un visant à créer une  » rétention administrative  » de 16 heures, destinée à remplacer la procédure actuelle de vérification d’identité. Selon le , un délai de quatre heures serait « tout à fait insuffisant » pour lancer dans de bonnes conditions une procédure d’éloignement du territoire… La preuve que non ! Un délai de quatre heures est tout à fait suffisant pour lancer dans de bonnes conditions onze procédures d’éloignement vers des dictatures ou des pays en situation de guerre. Comptez vingt-deux minutes pour chaque « examen approfondi de situation personnelle ». Divisez par deux si un interprète n’est pas nécessaire.

Le sur la rétention administrative de 16 heures ne prévoit pas l’assistance d’un avocat lors des auditions, comme cela se passe lors les procédures de vérifications d’identité – telle que celle qu’a connu Nima. Visiblement, le ministre de l’Intérieur considère que la présence d’un Conseil aux côtés d’un étranger est tout à fait superflue lors des interrogatoires. Personne ne doute, place Beauvau, qu’à l’issue de l’audition, l’administration sera en mesure de procéder à « un examen approfondi de la situation personnelle de l’intéressé » – dont la jurisprudence rappelle d’ailleurs l’exigence (). Le postulat de Manuel Valls est que les fonctionnaires de police ne manqueront jamais de poser l’ensemble des questions utiles et pertinentes… La preuve que non !

 

Paulo Coelho écrivait de Maria, l’héroïne de son roman Onze minutes : « Si un jour quelqu’un se mettait en tête de raconter son histoire, elle demanderait qu’elle débute comme un conte de fées par : Il était une fois. » Quant à l’histoire de la vraie vie de Nima X., elle reste à écrire. Et si un jour quelqu’un se mettait en tête de la raconter, ce ne serait certainement pas un quelconque fonctionnaire français. Ca ne les intéresse tout simplement pas.

 

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