Fallait pas se tromper de camion

 

Davantage que les six mois de route depuis l’Afghanistan, que les pérégrinations à travers tous les pays d’Europe, la fatigue, la faim, le froid et les privations de liberté, ce qui marque les traits des trois Perses, c’est la scoumoune. La sensation d’être poursuivis, depuis leur arrivée en France, par une épouvantable poisse.

Ils ont été arrêtés quelques semaines plus tôt à Toulon et à Dunkerque, mais relâchés aussitôt : les administrations de ces départements savaient pertinemment qu’ils font partie des populations « non reconductibles » et qu’il est donc inutile de perdre son temps à les placer en rétention. Mais suite à une erreur de leurs passeurs, ils sont montés en Belgique dans un camion qui partait, non pas vers l’Angleterre, mais vers un obscur hameau perdu au fin fond de la Picardie. La déveine.

La gendarmerie du terroir a tout fait à l’envers, l’administration locale n’en a fait qu’à sa tête, le juge du cru n’a rien voulu savoir. Bref, malgré une procédure d’une rare nullité, ils ont vu leur rétention prolongée de quinze jours. La faute à pas de chance.

Deux semaines plus tard, la préfecture picarde, tenace, demande au Juge des libertés et de la détention cinq jours de rétention supplémentaires. Pour ceux qui l’ignorent, prétendre obtenir en cinq jours un laissez-passer consulaire afghan et un vol pour Kaboul pour trois personnes et leurs escortes relève de l’aimable foutage de gueule.

Et là encore, la procédure dont est saisi le magistrat est d’une affligeante médiocrité : l’avocat des trois retenus soulève une dizaine d’irrégularités de procédure. A l’issue d’un court délibéré, le Juge des libertés et de la détention annonce… qu’il prolonge la rétention administrative.

Stupéfaction de l’avocat : la du magistrat tient en dix lignes, et il n’y répond qu’à trois des neuf moyens développés. Le juge s’en explique avec bonhommie : « J’ai fait une sorte de synthèse » [sic]. S’il voulait proroger cette mesure privative de liberté, le magistrat avait l’obligation de répondre à chacun des moyens. Sans se démonter, le juge regarde de coin sa greffière : « Ce qu’il aurait fallu, c’est qu’elle note au fur et à mesure chacun de vos arguments.« 

Il y a pire. Dans sa ‘ sorte de synthèse ‘, le magistrat a ainsi motivé sa décision : « la procédure ne semble pas entachée de nullité  » [re-sic]. Si l’on suit cette jurisprudence, les garants de la liberté individuelle n’ont plus à se livrer à un examen approfondi de la régularité des procédures déférées ; une apparence de régularité y pourvoira.

Encore pire : le juge a  » ordonné  » la prolongation de rétention administrative, non pas pour une durée de ‘ cinq jours ‘ comme le préfet le demandait, mais pour une durée de « cinq à quinze jours » [re-re-sic]. L’administration, même si elle change d’avis entretemps, a l’interdiction de remettre en liberté l’Afghan avant ce délai, et elle peut le garder dix jours de mieux, juste pour rire. Ce qui s’appelle, en latin, statuer ‘ ultra petita ‘, et en bon français… [plusieurs expressions choisies pourraient convenir].

Les trois Afghans soupirent : cinq jours de plus. Ils signent avec empressement l’ que leur présente leur avocat, spécialisé en droit des étrangers, qui se porte volontaire pour les assister devant la Cour. Hélas, trois fois hélas, la refuse de faire appel à leur avocat choisi, préférant recourir à l’avocat de permanence, qui confessera n’avoir jamais vu passer de procédure de prorogation de sa vie. La décision du premier juge est confirmée. « Fatalitas ! « , maugréerait Chéri-Bibi.

Libérés cinq jours plus tard, faute de délivrance de laissez-passer consulaire, les trois malheureux ont repris leur route vers l’Angleterre. Dans l’Afghanistan en guerre, ils ont connu une justice d’inspiration divine. En France, ils ont découvert l’aléa judiciaire. Ils sont sur la bonne voie.

 

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